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De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "date contenu" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "date de contenu" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Many translated example sentences containing "date contenu" – English-French dictionary and search engine for English translations. Brevet, en date du 1o juillet 1876, à M. BLANCHARD. . Appareil à désinfecter par le feu les tonneaux ayant contenu de la bière ou des vins. — Brevet, en date . Il fallut pour cela reprendre à In lettre factice, arbitrairement datée du 8 novembre dans . la date de notre lettre, quoique la plus grande partie de son contenu fût . ii) S'agissant des paiements de la Nouvelle-Zélande, tout d'abordles montants des раiements qui, a cette date d'ajustement, ont effectivement été effectués a . . contenu de la boite pendant sa consommation, le tout disposé en principe comme décrit ci-dessus et dans le but sp Brevet n° 134061, en date du 4 décembre . La force probante ne concerne ici que l'écriture et la signature des parties. Elle ne porte donc pas sur le contenu de l'acte, pas plus que sur sa date : à cet égard, . 6) [Date de dépôt lorsqu'une partie manquante de la description ou un dessin . Article 6 Demande 1) [Forme ou contenu de la demande] Sauf disposition . Un fichier informatique est au sens commun, une collection, un ensemble de données . Selon la nature et le format du contenu, les fichiers peuvent être qualifiés . Le fichage — la collecte de renseignements — est une pratique qui date de .
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